Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lafrenchenergie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : LA FRENCH ENERGIE – 1418 Avenue de Draguignan 83130 La Garde - contact@lafrenchenergie.fr SIRET : 80910438300033

Responsable publication : Geoffrey BADOR – Nicolas COISNON Hébergeur site web : GetUp Agency – 10 Impasse de l’Olivaie 83210 La Farlède - 04 94 58 71 67

Conditions générales d’utilisation du site et ses services proposés

L’utilisation du site www.lafrenchenergie.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lafrenchnergie.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par LA FRENCH ENERGIE, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.lafrenchenergie.fr est mis à jour régulièrement par GetUp Agency. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.lafrenchenergie.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. LA FRENCH ENERGIE s’efforce de fournir sur le site www.lafrenchenergie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.lafrenchenergie.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lafrenchenergie.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitation contractuelle

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.